ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA SAINT HUBERT DE PLAN DE BAIX

Active Plan-de-Baix 1968-11-09
M

Mission

Elle a pour but, dans le cadre de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse, ..elle a également pour but d'apporter la contribution des chasseurs a la conservation des habitats naturels, de l

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Plan-de-Baix (26400)

Associations de Plan-de-Baix

Siège INSEE

1 PLACE DE LA MAIRIE, 26400 PLAN-DE-BAIX

Contact

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Identifiants

RNA
W261000626
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988951695
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0261000692
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr