le col de rousset bénéficie d'une situation bien spécifique et d'une activité économique orientée essentiellement vers le tourisme d'été comme d'hiver; par ailleurs, son éloignement par rapport à la commune de st agnan en vercors , à laquelle il est rattaché administrativement, ne permet pas d'envisager réellement la mise en uvre d'animations fréquentes organiser par le comité des fêtes de la commune;
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : COMITE D'ANIMATION DU COL DE ROUSSET
Nouveau titre : BIENVENUE AU COL DE ROUSSET
Nouvel objet : le col de rousset bénéficie d'une situation bien spécifique et d'une activité économique orientée essentiellement vers le tourisme d'été comme d'hiver; par ailleurs, son éloignement par rapport à la commune de st agnan en vercors , à laquelle il est rattaché administrativement, ne permet pas d'envisager réellement la mise en uvre d'animations fréquentes organiser par le comité des fêtes de la commune;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 26
Préfecture :
Sous Préfecture : Die
Identifiant annonce : 202500440566
Numéro de l'annonce : 566
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W261000593
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0261002044
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 261S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : dernière date publication enregistrée :1995-08-09
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03