M
Mission
Elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisatin technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritalbe équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulationdes animaux nuisibles et le respect du plan de chasse...
Domaines
- chasse 👉 Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
- chasse pêche 👉 Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
@
Commune & Contact
Commune
Espenel (26340)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W261000428
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0261000690
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 261S
Activité
chasse
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr