ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE VAUNAVEYS LA ROCHETTE

Active Vaunaveys-la-Rochette 1978-07-20
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoir le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cyénégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse, d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage, .son acitivité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Vaunaveys-la-Rochette (26400)

Associations de Vaunaveys-la-Rochette

Siège INSEE

MAIRIE, 26400 VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE

Contact

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Identifiants

RNA
W261000388
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
814103644
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0261000968
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr