ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE CHALANCON

Active Chalancon 1974-07-21
M

Mission

a pour but dans le cadre de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoirele développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membrres,la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse, elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chalancon (26340)

Associations de Chalancon

Contact

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Identifiants

RNA
W261000204
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0261000839
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 261S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr