ACCA - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR~MJMJ~E DE GOUX-LES-USIERS

Active Goux-les-Usiers 1972-05-29
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ;

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Goux-les-Usiers (25520)

Associations de Goux-les-Usiers

Contact

#

Identifiants

RNA
W253005783
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0253000932
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 253S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2004-12-18

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr