M
Mission
gestion déléguée de l'étang de pierrefontaine sur la commune de pierrefontaine les varans : zp n°34 <les embouchés> pré de 18a 48ca
Domaines
- espaces naturels 👉 Portes du Haut-Doubs
@
Commune & Contact
Commune
Pierrefontaine-les-Varans (25510)Associations de Pierrefontaine-les-Varans
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W253005304
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Activité
espaces naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr