ASSOCIATION CULTUELLE EGLISE APOSTOLIQUE DE PONTARLIER

Active Pontarlier 2000-11-21
M

Mission

assurer exclusivement l'exercice public du culte protestant évangélique, conformément aux lois et règlements en vigueur et à sa confession de foi, notamment : la célébration du culte sous toutes les formes (cérémonies, rites, pratiques) ; le recrutement, l'entretien et la formation des ministres du culte et de toutes personnes concourant à l'exercice du culte ; l'acquisition, l'aliénation, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte ; les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires ; l'association peut conclure tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pontarlier (25300)

Associations de Pontarlier

Siège INSEE

6 RUE ALBERT CAMUS, 25300 PONTARLIER

Contact

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Identifiants

RNA
W253000282
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
439955527
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0253002567
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 253S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr