Mission
resserer les liens de solidarité et de camaraderie qui doivent unir tous les combattants et leur permettre de se prêter mutuellement un appui moral et matériel; étudier toutes les questions intéresant les combattants en général, et certain nombre d'eux, comme les mutilés, les prisonniers de guerre, les veuves, les orphelins et familles de combattants tués à l'ennemi, décédés des suites de blessures ou maladies contractées en campagne, ou disparus, en un mot d'assurer pleinement la défense des
Domaines
- anciens combattants 👉 Val de Morteau
Commune & Contact
Commune
Morteau (25500)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Activité
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr