A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SANTOCHE

Active Pays de Clerval 1973-04-11
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégénétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pays de Clerval (25340)

Associations de Pays-de-Clerval

Contact

#

Identifiants

RNA
W252007292
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252002317
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr