M
Mission
aider ou favoriser la paroisse St Eloi et plus généralement, toute uvre paroissiale définie par l'EAP, et ce, dans un but d'intérêt général exclusif de tout but lucratif ; mettre ses biens, en priorité, à disposition de la paroisse Saint Eloi (parcelle AT 48 et AT 46 de la carte cadastrale)
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Pays de Montbéliard Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Seloncourt (25230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W252006560
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252002038
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr