COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE DU TERRITOIRE DE SANTÉ DU GRAND MONTBÉLIARD

Active Audincourt 2019-09-02
M

Mission

initier, favoriser, organiser et promouvoir un ou des projets de santé et/ou de coordination et/ou de structuration de l'offre de santé de proximité au service du parcours coordonné du patient, entre les professionnels de santé libéraux exerçant sur le territoire de la CPTS GM et développer toute collaboration nécessaire avec les autres acteurs, dans le respect de l'indépendance professionnelle, du respect du secret médical et du libre choix du patient

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Audincourt (25400)

Associations de Audincourt

Siège INSEE

17 RUE DE VALENTIGNEY, 25400 AUDINCOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W252006513
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
889020707
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Activité

santé

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr