A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE VILLARS SOUS DAMPJOUX

Dissoute Villars-sous-Dampjoux 1972-09-04
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-06-19.

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villars-sous-Dampjoux (25190)

Associations de Villars-sous-Dampjoux

Contact

#

Identifiants

RNA
W252002596
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252002140
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.