ASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCHE COMTE 1 (ARCTJ-FC1)

Dissoute Montbéliard 1991-10-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-02-06.

subvenir exclusivement aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah ; pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montbéliard (25200)

Associations de Montbéliard

Siège INSEE

18 RUE PIERRE DONZELOT, 25200 MONTBELIARD

Contact

#

Identifiants

RNA
W252001920
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
534786389
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0252004418
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.