M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2011-10-10.
assurer l'accomplissement de tous les travaux d'aménagement et de mise en viabilité du lotissement ; remettre en état et achever les travaux suivant le cahier des charges et son annexe
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Pays de Montbéliard Agglomération
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Commune & Contact
Commune
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Adresse :
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W252001596
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252002483
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.