ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTEFONTAINE ET SOULCE CERNAY

Dissoute Soulce-Cernay 1973-12-17
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-08-22.

faciliter la pratique de la chasse par une plus grande étendue du territoire ; favoriser le repeuplement par des lâchers de gibier, par la destruction des nuisibles et la répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soulce-Cernay (25190)

Associations de Soulce-Cernay

Contact

#

Identifiants

RNA
W252001045
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252002383
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.