ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SELONCOURT-BONDEVAL (ACEPU DE SELONCOURT-BONDEVAL)

Active Seloncourt 1906-06-29
M

Mission

assurer la célébration du culte luthérien et de pourvoir, en tout en partie, aux frais et aux besoins de ce culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Seloncourt (25230)

Associations de Seloncourt

Siège INSEE

31 RUE DU CHATEAU D'EAU, 25230 SELONCOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W252000458
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778350124
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
7
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr