CLUB DOUBS TOUT TERRAIN

Active Désandans 2009-06-11
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Mission

organisation et promotion de la pratique sportive du tout terrain ; organisation de manifestations se déroulant sur terrains privés et/ou sur chemins ouverts à la circulation ; promotion de la pratique du franchissement et/ou de la ballade dans le respect non seulement des lois et règlements en vigueur mais également des riverains, promeneurs, agriculteurs, chasseurs, et plus généralement, toute personne se trouvant, pour quelque raison que ce soit, appelée à se trouver à proximité du parcours des véhicules, et ce dans un esprit d'entraide et de disponibilité à l'égard des autres ; organisation de challenges sportifs opposant ses membres entre eux ou à d'autres clubs du même type ; participation à toute manifestation impliquant directement ou indirectement la notion de pratique du tout-terrain, que celle-ci comporte ou non des épreuves de pilotages en tout-terrain ; promouvoir une pratique conviviale et technique du tout terrain selon les règles et les normes fixées par le code de la route d'une part, la règlementation relative aux eaux et forêts de seconde part, les règles générales fixées par la FFSA de troisième part, et ce, dans un cadre intercommunal, interdépartemental, interrégional, voire international ; accès de toutes et de tous à la pratique de cette discipline sportive ; elle s'interdit toute discrimination ; elle veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte déontologique du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; sa durée est illimitée

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Désandans (25750)

Associations de Désandans

Contact

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Identifiants

RNA
W252000401
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Activité

Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr