ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BETHONCOURT, BUSSUREL, VYANS-LE-VAL (ACEPU DE BETHONCOURT, BUSSUREL, VYANS-LE-VAL)

Active Bethoncourt 2006-06-17
M

Mission

assurer l'exercice du culte luthérien et de pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bethoncourt (25200)

Associations de Bethoncourt

Siège INSEE

17 RUE BUFFON, 25200 BETHONCOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W252000180
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
929924751
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
10
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr