promouvoir, accompagner et mettre en oeuvre des politiques globales de développement de l'arbre hors forêt au sein de la région bourgogne franche comté dans une triple approche agricole , environnementale , et de développement rural ; pour ce faire elle réunit et représente les personnes morales qui mènent des actions en faveur de l'arbre hors forêt au sein de la région bourgogne franche comté et qui s'engagent à partager leur expertise au profit de cette politique globale de développement de l'arbre hors forêt en bourgogne franche comté ;
Commune
Gonsans (25360)
Domaine
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION FRANÇAISE POUR L'ARBRE CHAMPÊTRE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Nouveau titre : RESEAU HAIES BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 25
Préfecture : Doubs
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500110589
Numéro de l'annonce : 589
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251010610
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
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