RESEAU HAIES BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Activité

Mission

promouvoir, accompagner et mettre en oeuvre des politiques globales de développement de l'arbre hors forêt au sein de la région bourgogne franche comté dans une triple approche agricole , environnementale , et de développement rural ; pour ce faire elle réunit et représente les personnes morales qui mènent des actions en faveur de l'arbre hors forêt au sein de la région bourgogne franche comté et qui s'engagent à partager leur expertise au profit de cette politique globale de développement de l'arbre hors forêt en bourgogne franche comté ;

Commune

Gonsans (25360)

Domaine

  • actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : ASSOCIATION FRANÇAISE POUR L'ARBRE CHAMPÊTRE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
  • Nouveau titre : RESEAU HAIES BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 25
  • Préfecture : Doubs
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500110589

Numéro de l'annonce : 589

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251010610

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03