ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE MOBIL-HOMES DU CAMPING DE BÉRARD (APMH - CAMPING DE BÉRARD)

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2024-02-12

Activité

Mission

représenter les intérêts des propriétaires de mobil-home du camping de Bérard, défendre leurs droits au regard de la législation en vigueur, être les interlocuteurs privilégiés entre les propriétaires de mobil-home du camping de Bérard et le propriétaire (ou la société-propriétaire) du camping de Bérard, gérer les litiges qui pourraient survenir entre les propriétaires de mobil-home du camping de Bérard et le propriétaire (ou la société-propriétaire) du camping de Bérard ;

Commune

Besançon (25000)

Domaine

  • échanges locaux, réseaux d'échanges

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251009172

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.