COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS DU S.D.I.S. DU DOUBS

Active Besançon cedex 2000-10-13
M

Mission

promouvoir et gérer les activités de nature à favoriser l'accès, la découverte, la création dans les domaines des activités sociales, culturelles, sportives, de loisirs et de tourismes social de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon cedex (25042)

Associations de Besançon

Siège INSEE

10 CHEMIN DE LA CLAIRIERE, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251005398
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
481636298
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251015349
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Activités des syndicats de salariés

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr