ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHATEAUVIEUX-LES-FOSSES

Dissoute Châteauvieux-les-Fossés 1974-06-20
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-06-26.

favoriser, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cygnégétique de ses membres et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châteauvieux-les-Fossés (25840)

Associations de Châteauvieux-les-Fossés

Contact

#

Identifiants

RNA
W251004518
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251006895
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.