ASSOCIATION COMMERCIALE DU CANTON D'ORNANS - ACC'OR

Active Ornans 1960-11-16
M

Mission

défense de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ornanais ; action généralisée en vue de donner un développement à l'économie locale par l'organisation de festivités et de manifestations diverses ; création d'un service local de défense fiscale et financière de ses membres ; resserrement des liens d'amitié entre les membres de l'association ; constitution d'un point d'appui en cas d'intervention auprès des pouvoirs publics ; établissement d'une liaison avec la municipalité

Domaines

  • organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Loue-Lison
  • amicales de commerçants, organisation de foires 👉 Loue-Lison
@

Commune & Contact

Commune

Ornans (25290)

Associations de Ornans

Siège INSEE

7 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W251003712
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
797709888
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251004131
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

amicales de commerçants, organisation de foires

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr