ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE CAMUS (A.P.E.C.C.)
Activité
Mission
fédérer les parents d'élèves afin de proposer des achats groupés de fournitures scolaires ainsi que d'apporter un soutien à l'établissement scolaire et de contribuer à son animation par la création d'événements, la vente de divers objets et produits divers afin de favoriser le bon déroulement des activités du collège et de participer financièrement au budget des voyages, sorties et autres actions sociales et éducatives de l'établissement
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Dissolution
Lieu de declaration :
Département : 25
Préfecture : Doubs
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500440542
Numéro de l'annonce : 542
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251003617
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03