ASSOCIATION DES COLLECTIVITES POUR LA MAITRISE DES DECHETS ET DE L'ENVIRONNEMENT (ASCOMADE)

Activité

Mission

faciliter l'échange d'informations et d'expériences entre les membres de l'association sur les thèmes relatifs à l'environnement et plus particulièrement de la gestion des déchets (prévention, valorisation, collecte et traitement), la gestion de l'eau potable, l'assainissement (collectif, non-collectif, eaux pluviales), les problématiques non -domestiques ; réaliser des actions communes en mutualisant les moyens mis en oeuvre permettant aux collectivités de gagner en efficacité à moindre coût ; apporter à ses membres une assistance sur les différents thèmes de l'environnement qu'il s'agisse d'aspects scientifiques, techniques, méthodologiques, juridiques ou financiers

Commune

Besançon (25000)

Domaine

  • pollutions, assainissement

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251003167

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0251011502

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.