ASSOCIATION DES COLLECTIVITES POUR LA MAITRISE DES DECHETS ET DE L'ENVIRONNEMENT (ASCOMADE)

Active Besançon 1987-05-13
M

Mission

faciliter l'échange d'informations et d'expériences entre les membres de l'association sur les thèmes relatifs à l'environnement et plus particulièrement de la gestion des déchets (prévention, valorisation, collecte et traitement), la gestion de l'eau potable, l'assainissement (collectif, non-collectif, eaux pluviales), les problématiques non -domestiques ; réaliser des actions communes en mutualisant les moyens mis en oeuvre permettant aux collectivités de gagner en efficacité à moindre coût ; apporter à ses membres une assistance sur les différents thèmes de l'environnement qu'il s'agisse d'aspects scientifiques, techniques, méthodologiques, juridiques ou financiers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

17 AVENUE CHARLES SIFFERT, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251003167
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
341281764
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251011502
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

pollutions, assainissement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr