FORTIS

Active Arbois 1991-11-05
M

Mission

valorisation du patrimoine européen, étude et recherche historique et archéologique ; aide et soutien logistique aux chantiers archéologiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arbois (39600)

Associations de Arbois

Siège INSEE

23 RUE FARAMAND, 39600 ARBOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W251002826
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
478694359
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251012822
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Activité

associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr