Mission
participer, dans le cadre d'un partenariat et par convention signée avec la ville de Baume-les-Dames, à la réhabilitation et à la valorisation de l'ensemble industriel propriété de la ville de Baume-les-Dames, plus connu sous la dénomination "Pipes Ropp" situé rue des pipes 25110 Baume Les Dames ; pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 8 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir ou pour représenter l'association en justice ;
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Doubs Baumois
Commune & Contact
Commune
Baume-les-Dames (25110)Associations de Baume-les-Dames
Siège INSEE
7 RUE DES PIPES, 25110 BAUME-LES-DAMESContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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?
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : participer, dans le cadre d'un partenariat et par convention signée avec la ville de Baume-les-Dames, à la réhabilitation et à la valorisation de l'ensemble industriel propriété de la ville de Baume-les-Dames, plus connu sous la dénomination "Pipes Ropp" situé rue des pipes 25110 Baume Les Dames ; pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 8 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir ou pour représenter l'association en justice ;
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
préservation du patrimoine
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr