COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS DE LA FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL

Active Besançon 1978-06-08
M

Mission

dans le cadre des dispositions de l'article 4 des statuts de la FFVB, exercer sur les groupements sportifs affiliés ayant leur siège sur son territoire ainsi que sur les membres de ces groupements sportifs les pouvoirs qui lui sont délégués par la fédération sur décision du comité directeur fédéral

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Contact

#

Identifiants

RNA
W251002262
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251007884
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

Volley ball (volley, beach volley)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr