Mission
interventions impartiales selon les directives d'Amnesty International section française pour la libération des prisonniers d'opinion ; un procès équitable dans un délai raisonnable pour les prisonniers politiques ; abolition de la peine de mort et de la torture pour tous les prisonniers, partout dans le monde
Domaines
- défense des libertés publiques et des droits de l'Homme 👉 Grand Besançon Métropole
Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Siège INSEE
3 RUE BEAUREGARD, 25000 BESANCONContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
défense des libertés publiques et des droits de l'Homme
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr