COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE L'OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM DU DEPARTEMENT DU DOUBS

Dissoute Besançon 1964-02-03
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-10-06.

resserrer les liens de camaraderie unissant les membres du personnel et assurer par une entraide mutuelle la défense de leurs intérêts matériels et moraux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25041)

Associations de Besançon

Contact

#

Identifiants

RNA
W251001386
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251004467
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.