AMICALE BISONTINE DE LA JUSTICE

Active Besançon 2003-07-08
M

Mission

développer l'action sociale, culturelle et sportive au bénéfice de l'ensemble des personnels dépendant du ministère de la justice, actifs exercant leurs fonctions et retraités residant dans le ressort du tribunal de grande instance de Besancon.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25019)

Associations de Besançon

Siège INSEE

1 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251001335
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489639666
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251016090
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

contrôle judiciaire, associations de personnels de justice

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr