COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX, DU PATRIMOINE, DE L'ENVIRONNEMENT, DU SOUS- SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE (CPEPESC -FC) OU COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX

Active Besançon 1983-02-01
M

Mission

susciter et développer l'étude et la protection de la nature, de l'environnement et du patrimoine ; elle portera une attention particulière à la proection des eaux, à la défense du milieu souterrain, à la protection des sites paléontologiques et archéologiques et du patrimoine en général, au respect de la réglementation en matière d'aménagement, d'urbanisme et de publicité, à la protection des chauves-souris ; protéger aussi toute forme de vie, tant animale que végétale, contre toute cruauté et tout traitement ou action pouvant porter atteinte à l'intégrité physique ou au patrimoine génétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

26 AVENUE CARNOT, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251001079
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
378166631
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251009410
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-12-01
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  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

préservation de la faune sauvage

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr