COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE FRANCHE-COMTE

Dissoute Besançon 1992-09-23
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-11-10.

gestion du budget 'oeuvres sociales' ; organisation de manifestations de loisirs, culturelles et récréatives ; promouvoir toute action sociale ou d'entraide en faveur du personnel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25002)

Associations de Besançon

Contact

#

Identifiants

RNA
W251000938
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251013058
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.