LES CHATS DU PAYS D'ORNANS

Active Chassagne-Saint-Denis 2005-04-01
M

Mission

assurer la protection, l'alimentation, le contrôle sanitaire, l'hébergement, le contrôle des naissances des chats libres (le chat libre est un chat non domestique vivant en liberté sur un territoire) ; prendre en compte les chats domestiques abandonnés, les proposés à l'adoption stérilisés, tatoués et en bon état sanitaire ; placer les chatons

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chassagne-Saint-Denis (25290)

Associations de Chassagne-Saint-Denis

Siège INSEE

26 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS

Contact

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Identifiants

RNA
W251000817
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498619055
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251016612
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-09-11
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr