COMITE D'ANIMATION DU VAL DE LA DAME BLANCHE

Active Moncey 2009-06-11
M

Mission

organisation et mise en oeuvre d'animations et de manifestations publiques intercommunales sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de la Dame Blanche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Moncey (25870)

Associations de Moncey

Siège INSEE

6 RUE DE BESANCON, 25870 DEVECEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W251000713
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
517917332
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr