COMITE DES FETES DE CUSSEY SUR L'OGNON

Active Cussey-sur-l'Ognon 2002-09-30
M

Mission

promouvoir en priorité des activités d'ordre festives, parfois culturelles au sein du village

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Associations de Cussey-sur-l'Ognon

Siège INSEE

18 GRANDE RUE GRANDE RUE, 25870 CUSSEY SUR L'OGNON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251000693
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993951615
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251015898
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr