M
Mission
développement des loisirs et de l'animation socio-culturelle et apport d'un soutien matériel à l'école de Osse
Domaines
- amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires 👉 Doubs Baumois
- associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Doubs Baumois
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Commune & Contact
Commune
Osse (25360)Siège INSEE
6 RUE DU PRE CARY, 25360 OSSEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251000485
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
904513496
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
90451349600011
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0251012045
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires
associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr