CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE FRANCHE-COMTE

Active Besançon 1991-12-27
M

Mission

préservation du patrimoine naturel et paysager franc-comtois ; acteur territorial et de proximité, le conservatoire s'emploie à favoriser la conservation et la restauration de la diversité des espaces naturels et semi-naturels, et de leur richesse biologique, par la prise en compte de la globalité des problématiques des sites qu'il souhaite protéger, gérer et mettre en valeur ; il est ainsi amené à prendre en compte tous les aspects culturels, patrimoniaux et humains qui contribuent à la constitution des paysages francs-comtois

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

4 CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251000254
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
392113874
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251012869
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

espaces naturels

préservation de la faune sauvage

NAF : Gest. des jardins botaniques et zoolog. et des réserv. naturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr