ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES CHEMINS RURAUX ET DU PATRIMOINE OBSOLÈTE

Activité

Mission

sauvegarder les chemins ruraux, surtout en évitant les aliénation et les appropriations irrégulière, et le patrimoine obsolète, néanmoins sûr et ne présentant aucune dangerosité, menacés d'éradication non nécessaire: s'opposer à la mutilation du réseau des chemins ruraux; favoriser la renaissance des chemins abandonnés; s'opposer à l'expropriation irrégulière des chemins ruraux et à leurs fermetures par les riverains; éviter la soustraction de pièces du patrimoine obsolète, ouvrages d'arts, bâtiments, bornes, lavoirs, fontaines, etc

Commune

Sagelat (24170)

Domaines

  • comités de défense du patrimoine

  • protection de sites naturels

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

Devenez partenaires et diffusez ici vos offres dédiées aux associations depuis votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W244002910

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 244S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03