ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DE MONTIGNAC (A.P.E.ESM.)
Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2019-11-16
Activité
Mission
regrouper et représenter les familles ayant la charge des enfants inscrits dans les écoles maternelle et elementaire et au collège de montignac, agir pour tout ce qui concerne l'interêt des eleves de l'enseignement public et de leurs familles au point de vue moral, intellectuel et materiel
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Déclaration de dissolution de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W244000811
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 244S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Dissoute
(D)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03