SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE FRAISSE

Active Fraisse 1957-11-21
M

Mission

la conservation du gibier et son repeuplement ; sa protection et la répression du braconnage ; la destruction des animaux et oiseaux nuisibles : l'organisation d'une ou plusieurs réserves sur lesquelles la chasse demeurera interdite à tous pendant au moins 3 ans

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fraisse (24130)

Associations de Fraisse

Siège INSEE

24130 FRAISSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W241001929
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842685430
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
890
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 241S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr