ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BONNAT

Active Bonnat 1971-09-07
M

Mission

favoriser sur le territoire de l'association communale, le developpement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la repres-sion du braconnage et l'education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bonnat (23220)

Associations de Bonnat

Siège INSEE

MAIRIE, 23220 BONNAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W232002105
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
301466785
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0232002352
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 232P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr