ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU RESEAU D'EAU DE MONNEGER.

Active Bussière-Dunoise 1991-10-19
M

Mission

entretien du captage, du réservoir, du lavoir, d'un abreuvoir et des canalisations reliant ces édifices desservis en eau non potable

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Guéret
  • conduite d'activités économiques 👉 Grand Guéret
@

Commune & Contact

Commune

Bussière-Dunoise (23320)

Associations de Bussière-Dunoise

Contact

#

Identifiants

RNA
W232002066
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0232004468
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 232P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

conduite d'activités économiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr