ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT SYLVAIN MONTAIGUT

Active Saint-Silvain-Montaigut 1971-08-02
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, la destruction des nuisibles, l'education cynegetique de ses membres et, en general, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Silvain-Montaigut (23320)

Associations de Saint-Silvain-Montaigut

Contact

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Identifiants

RNA
W232001439
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0232002311
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 232P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr