ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LÉPINAS

Active Lépinas 1971-07-24
M

Mission

favoriser sur le territoire de l'association communale, le deve- loppement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la re- pression du braconnage et l'education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lépinas (23150)

Associations de Lépinas

Contact

#

Identifiants

RNA
W232000470
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0232002301
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 232P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr