M
Mission
protection des espaces naturels et du patrimoine bâti du lieu dit Le Liboulier commune d'Ars 23480; acquisition éventuelle de parcelles ou bâtiments à sauvegarder et toutes actions relatives (information, communication, procédures juridiques, etc)
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Creuse Sud Ouest
@
Commune & Contact
Commune
Ars (23480)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W231004634
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 231S
Activité
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr