développer la pratique associative des activités motorisées de loisirs et de compétition en favorisant l'accessibilité à tous ainsi que la pratique des activités physiques et sportives pour dynamiser le territoire et lutter contre l'isolement rural
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : développer la pratique des activités motorisées de loisirs et de compétition en favorisant l'accessibilité à tous ainsi que la pratique des activités physique et sportives pour dynamiser le territoire et lutter contre l'isolement rural ; elle peut également organiser toute action ou événement contribuant à la réalisation de son objet ou au financement de ses activités, notamment : -des repas à thème, buvettes, activités de restauration associative, -des lotos, tombolas, vide-greniers, manifestations festives ou culturelles, -des ventes ponctuelles de produits ou de services, -des actions solidaires ou de sensibilisation ; ces activités pourront être ouvertes aux membres ou au public, organisées de manière ponctuelle ou régulière, dans le respect de la législation applicable, notamment en matière d'hygiène, de sécurité, de jeux de hasard et de fiscalité ; les éventuels bénéfices seront intégralement réinvestis dans la réalisation des objectifs associatifs
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 23
Préfecture :
Sous Préfecture : Aubusson
Identifiant annonce : 202500390392
Numéro de l'annonce : 392
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W231001283
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 231S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03