M
Mission
organiser les loisirs de toute la collectivite et amenager, dans le cadre communal, un centre educatif ouvert a tous ses membres.
Domaines
- comités des fêtes 👉 Creuse Sud Ouest
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Commune & Contact
Commune
Fransèches (23480)Siège INSEE
LE BOURG, 23480 FRANSECHESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W231000496
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777973918
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77797391800017
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0231001293
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 231S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
comités des fêtes
NAF : Autres activités récréatives et de loisirs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr