ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE

Active Saint-Silvain-Bellegarde 1971-10-19
M

Mission

favoriser, sur le territoire de l'association communale, le developpement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage et l'education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Silvain-Bellegarde (23190)

Associations de Saint-Silvain-Bellegarde

Contact

#

Identifiants

RNA
W231000462
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0231000925
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 231S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr